Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts Battoirs de Pau
LASSUS FRANCIS

Numéro de dépôt :
99771553
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque Arts Battoirs de Pau

Déposée le 22 janvier 1999 par LASSUS FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « Arts Battoirs de Pau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est LASSUS FRANCIS, domicilié(e) 51 ALLÉE MONTESQUIEU, 64140 BILLÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSUS FRANCIS - France.

La marque Arts Battoirs de Pau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts Battoirs de Pau est expirée depuis le 22 janvier 2009.

LASSUS FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : PAILL-PAILL


LASSUS FRANCIS - 51 ALLÉE MONTESQUIEU, 64140 BILLÈRE - France


LASSUS FRANCIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Education et divertissement.